Muzimi ZhangAvocate

Différends relatifs au contrôle des sociétés, aux investissements et rachats de participations, aux valeurs mobilières, aux fonds et à la gestion d’actifs, aux contrats de vente et de services, aux prêts, à l’immobilier et à la construction, à la concurrence déloyale et aux pratiques anticoncurrentielles ; procédures collectives et restructurations, recours administratifs et contentieux administratifs en matière de valeurs mobilières.

Participation au traitement de différends transfrontaliers et d’arbitrages internationaux, notamment dans des affaires impliquant des institutions d’arbitrage à Singapour, Hong Kong et Stockholm.

Introductions en bourse d’actions A et H, cotations aux États-Unis et à Hong Kong au moyen de structures « red chip », cotations par acquisition inversée, refinancements et émissions obligataires, restructurations majeures d’actifs, prises de contrôle et retraits de cote.

Questions connexes de gouvernance d’entreprise, de conformité et d’information du marché.

Opérations relatives aux fonds en renminbis et en dollars américains, en Chine et à l’étranger, du financement des jeunes entreprises aux levées de fonds précédant une introduction en bourse.

Structuration des opérations, audits juridiques, rédaction et négociation de la documentation, mécanismes d’intéressement au capital, réalisation et autorisations connexes.

Acquisition foncière, développement et construction, examen et négociation de contrats EPC, exploitation et sortie de projets, gestion immobilière et commerciale, planification fiscale et acquisitions de projets.

Fonds immobiliers et financements, notamment au moyen de REITs en Chine et à l’étranger.

Lutte contre la corruption et les pots-de-vin, droit de la concurrence, données et cybersécurité, contrôle des exportations et sanctions, lutte contre le blanchiment, prévention du harcèlement sexuel au travail et audits ESG.

Évaluation des dispositifs de conformité, enquêtes internes et relatives à la délinquance économique et financière, accompagnement lors d’enquêtes des autorités et formations.

Investissements directs à l’étranger, acquisitions de titres et d’actifs, rédaction et négociation de la documentation, constitution de sociétés offshore, montages de financement et autorisations en Chine.

Coordination des conseils étrangers pour les audits juridiques, l’examen des autorisations du pays d’accueil et des risques, ainsi que pour les échanges multilingues.

Organisation globale répondant aux besoins commerciaux, fiscaux et philanthropiques des clients privés, notamment en matière de transmission du patrimoine et de trusts familiaux.

Le parcours présenté comprend des opérations impliquant la Chine continentale, Hong Kong, Singapour, les États-Unis, le Royaume-Uni, l’Italie, les Bermudes, les îles Vierges britanniques, les îles Caïmans, Jersey, les Seychelles et les îles Marshall.

Conception de stratégies et de processus d’acquisition, restructurations, négociation de la documentation et réalisation, optimisation fiscale des opérations et notifications au titre du contrôle des concentrations.

Autorisations connexes, accès au marché, licences, change et questions de droit du travail.

Opérations d’investissement, de financement et de désinvestissement liées aux fonds ; acquisitions en Chine et à l’international ; accès au marché, système chinois à deux factures, achats centralisés, licences, fiscalité, droit du travail, concurrence et propriété intellectuelle.

Acquisition et concession de licences, opérations portant sur des droits pharmaceutiques, recherche et développement collaboratifs, fabrication et recherche sous contrat ; liberté d’exploitation (FTO), analyse de la portée et de la validité des brevets ; lutte contre la corruption et enquêtes administratives ; autorisations, enregistrement, distribution, tarification, publicité, importation et rappels.

Acquisitions à l’étranger, coentreprises et audits juridiques ; réglementation des énergies conventionnelles et nouvelles ; négociation de la documentation de projets ; déclarations, enregistrements et autorisations pour l’exploitation minière.

Stratégie et risques environnementaux, déchets dangereux, études d’impact, conventions environnementales et droits d’émission ; conseil juridique pour des partenariats public-privé concernant notamment l’assainissement, l’eau potable, les déchets solides et le gaz.

Contrats de travail, règlements et guides du personnel, non-concurrence et confidentialité ; audits sociaux et mesures de transition lors de fusions-acquisitions et d’introductions en bourse ; restructurations, dissolutions et mesures relatives au personnel ; emploi de ressortissants étrangers et secrets d’affaires.

Enquêtes internes, arbitrage et contentieux du travail, formations et mécanismes d’intéressement au capital en Chine et à l’étranger.

Affaires concernant le cinéma et la télévision, la musique, les réseaux de salles, les réseaux multichaînes (MCN), les médias traditionnels et numériques, la diffusion en continu, la vidéo, la billetterie, les jeux et les investisseurs de ces secteurs.

Investissements et financements, fusions-acquisitions, propriété intellectuelle, droit d’auteur, conformité et règlement des différends dans ces secteurs.